Marie-Anne Frison-Roche
Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Anne Malaval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Anne Frison-Roche
professeur agrégé des universités
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
Groupe:
Conseil des prélèvements obligatoires
JORFTEXT000022337076
(source JORF)
désignation
12 Juin 2010
12/06/2010
De:
Frison-Roche, née Malaval (Marie-Anne, Nicole)
professeure des universités ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
21
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000018038493
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2008
31/01/2008
De:
Marie-Anne Frison-Roche
professeure d'université
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil consultatif de l'internet
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000233828
(source JORF)
nomination
04 Février 2004
04/02/2004
De:
Frison-Roche (Marie-Anne)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000579842
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2001
17/07/2001
De:
Marie-Anne Frison-Roche
professeurs d'université
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000391222
(source JORF)
nomination
10 Mai 2001
10/05/2001
De:
Frison-Roche (Marie-Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur les personnalités suivantes
choisies
au titre de leurs activités et de leur compétence en matière de commerce extérieur
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000402817
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2001
02/01/2001
De:
Frison-Roche (Marie-Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et télécommunications
Groupe:
Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195600
(source JORF)
nomination
07 Novembre 1996
07/11/1996